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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Les Ateliers DMP
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HABITEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITEX
Société Les Ateliers DMP SA

Numéro de dépôt :
1354320
Date de dépôt :
27/06/1984
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
27/06/1994

Présentation de la marque HABITEX

Déposée le 27 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) Société Les Ateliers DMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « HABITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Les Ateliers DMP domicilié(e) Fatines, 72470 CHAMPAGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAPELLE, son Directeur. - France.

La marque HABITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Société Les Ateliers DMP a également déposé les autres marques suivantes : Tova , RESIDEX , CASTEL , CO.RE.L , MESSAGER


Société Les Ateliers DMP SA - Fatines, 72470 CHAMPAGNE. - France


Monsieur CAPELLE, son Directeur. - France


Inscription - Transmission de propriété n°25913 - Publication au BOPI 1986-42

Véhicules, en particulier, caravanes, résidences mobiles, caravanes extensibles, véhicules habitables, maisons transportables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.